Autres études

Publication Autres rapports et études
Étude sur les comptes joints Rapport réalisé par Monsieur Jean-Pierre Thiolon - Mars 2009

Cette étude centrée sur les seuls comptes de dépôt collectifs ouverts par des particuliers et fonctionnant sur la signature individuelle de chaque cotitulaire analyse les risques liés au fonctionnement du compte, notamment en cas de dénonciation et...

  • Publié le 31/03/2009
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Publication Autres rapports et études
Les cartes de retrait et de paiement dans le cadre du SEPA (M. Hervé Sitruk) - Janvier 2009

Ce rapport se concentre sur les évolutions des règles du paiement par carte en France et de leur impact sur la clientèle, consommateurs et commerçants, du fait de l'entrée en vigueur du SEPA pour les cartes et de la transposition prochaine de la...

  • Publié le 31/01/2009
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  • PDF (684.68 Ko)